Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMPONNETTES
LES MASCOTTES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1599187
Date de dépôt :
26/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2000

Présentation de la marque POMPONNETTES

Déposée le 26 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) LES MASCOTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMPONNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MASCOTTES domicilié(e) 205, Route de Douarnenez, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque POMPONNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMPONNETTES est expirée depuis le 26 juin 2000.

LES MASCOTTES a également déposé les autres marques suivantes : POMPONNETTES , (Marque figurative) , LES YVONNICK , MASCOTTES


LES MASCOTTES, société anonyme - 205, Route de Douarnenez, 29000 QUIMPER - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie